Informations légales
lve022

 

Loi n° 2000-719 du 1er août 2000

    Propriétaire du site
    Ensemble orchestral “Les Voyages Extraordinaires”
    (Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901)

    4 avenue Françoise d'Aubigné
    28130 Maintenon
     

    Directeur de la publication
    J. Imbert
     

    Hébergement et réalisation du site
    AncWeb, 20 boulevard Henri IV, 28100 Dreux

 

Code de la propriété intellectuelle, loi du 1er juillet 1992

    Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faites sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droits ou ayant cause, est illicite (art. L.122.4).

    Toute représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335.2 et suivants.

 

Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

    Aucun fichier informatique nominatif n'est constitué.

 

Les images, photographies, extraits musicaux, extraits vidéo, textes ou descriptions présentés sur ce site sont protégés par la loi. Toute reproduction totale ou partielle en est interdite sauf accord écrit des ayant droits

 

© Copyright Ensemble orchestral "Les Voyages Extraordinaires" et AncWeb, 2006

 

 

Page précédente   Plan du site